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MENTIONS LÉGALES

1. Présentation du site

Le site Ori Eden est édité par :

Nom de l’entreprise : Emmanuel service

Forme juridique : SASU

Adresse du siège social : 102 Avenue Boileau 94500 Champigny sur marne

Numéro SIREN : [Numéro SIREN]

Capital social : 100€

Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA]

Responsable de la publication : Simioneck Giovanny

Contact : contact@orieden.com 

Hébergeur : OVH

Adresse de l’hébergeur : [Adresse complète]

Numéro de téléphone de l’hébergeur : [Numéro de téléphone]

 

2. Propriété intellectuelle

Le contenu du site Orieden.com (textes, images, logos, vidéos, etc.) est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de Emmanuel Service, sauf mention contraire (par exemple, pour les contenus fournis par des tiers). Toute reproduction ou représentation totale ou partielle du site ou de son contenu sans autorisation préalable est interdite.

 

3. Données personnelles

Le site Orieden.com collecte des données personnelles de ses utilisateurs dans le respect de la législation en vigueur. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 25 mai 2018, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, ainsi que d’un droit à la portabilité de vos données personnelles. Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : [Email de contact].

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4. Cookies

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5. Responsabilité

Emmanuel Service s’efforce de fournir des informations exactes et à jour sur le site, mais ne peut garantir leur exhaustivité ou leur précision. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa seule responsabilité. Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. [Nom de l’entreprise] décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites externes.

 

6. Droit applicable et juridiction compétente

Le site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents de l'Île de France seront seuls compétents.

 

7. Modifications des mentions légales

[Nom de l’entreprise] se réserve le droit de modifier ces mentions légales à tout moment. Les modifications seront immédiatement applicables dès leur mise en ligne sur le site.

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